Mentions légales

Le site www.aquascan.fr est la propriété de la société AquaScan - EURL - au capital de 1 000 € - immatriculée 101 062 701 R.C.S. Villefranche-Tarare.
Siège social : AquaScan - 224 rue de la République - 69430 BEAUJEU - France

Directeur de la publication : Pierre ROCHEDREUX

Conception / Réalisation / Webmastering / Hébergement :
 PMP CONCEPT
2, place Henry Nigay
69220 Belleville-en-Beaujolais

1. AquaScan n'autorise la visualisation du présent site qu'à titre personnel et privé. Toute copie des informations contenues dans ce site ne peut être faite qu'à titre d'information et est strictement réservée à un usage privé au sens de l'article L 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation ou reproduction non expressément visée aux présentes est interdite.

2. La création d'un lien hypertexte sur le présent site est autorisée uniquement vers l'adresse de la page d'accueil du site :
https://www.aquascan.fr, à l'exclusion de toute autre adresse.

3. Les informations contenues dans ce site ne sont pas exhaustives et vous sont données à titre indicatif. Malgré les efforts de AquaScan, elles peuvent être partielles, périmées ou comporter des inexactitudes. AquaScan ne vous garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, l'adéquation ou le fonctionnement du présent site ou de l'information qu'il contient. Les photos sont données à titre non contractuel.

4. AquaScan n'assume aucune responsabilité relative aux informations contenues dans le présent site. Elle décline toute responsabilité découlant notamment de toute erreur et/ou omission pouvant résulter de tout dommage direct ou indirect lié au crédit que vous accordez à ces informations, à l'utilisation que vous pourriez en faire et à toute décision que vous seriez susceptibles de prendre en conséquence.

5. AquaScan n'assume aucune obligation de mise à jour ou de correction des informations disponibles sur ce site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment et sans préavis.

6. En utilisant le présent site vous acceptez les conditions d'utilisation précitées et vous vous engagez à les respecter.

Les meilleurs efforts sont fournis pour maintenir l'accès au site. Cependant, l'accès au site peut être interrompu temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance. Aucune indemnité ne peut être octroyée par AquaScan ou PMP CONCEPT au titre d'une indisponibilité du site, qu'elle soit temporaire ou définitive.

Il appartient au client d'utiliser tous les moyens de sécurité dont il dispose pour préserver la confidentialité des informations échangées. AquaScan ne saurait être tenue pour responsable des conséquences de la divulgation, même involontaire, des informations échangées ou la non utilisation par le client des moyens de sécurité.

L'Internaute reconnaît que l'utilisation du site est régie par la loi française et relève de la compétence des juges français.

Les informations collectées sur le présent site servent au traitement de votre demande d'intervention. Conformément au règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits décrits dans la politique de protection des données personnelles ci-dessous. Vous pouvez les exercer en écrivant à contact@aquascan.fr.

Ce site recueille des données personnelles de ses utilisateurs et se conforme aux législations en vigueur : loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD).

Responsable du traitement : AquaScan, AquaScan - 224 rue de la République - 69430 BEAUJEU - France.

Données personnelles collectées aux fins suivantes :

• Mesure d'audience (Google Analytics), uniquement avec votre consentement : cookies et données de navigation sur le site. Base légale : consentement, retirable à tout moment.
• Formulaire de demande d'intervention : nom, prénom, numéro de téléphone, adresse e-mail et adresse postale (adresse, code postal, ville), pour vous recontacter et organiser l'intervention. Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande. Le formulaire est protégé contre les envois automatisés par Google reCAPTCHA.

Les données sont destinées aux personnes habilitées de AquaScan et à ses sous-traitants techniques : PMP Concept (conception, hébergement et maintenance du site, copie de contrôle des messages envoyés par le formulaire), Google (reCAPTCHA, Google Analytics, vidéos YouTube) et Usercentrics (Cookiebot, gestion du consentement). Google peut traiter des données hors de l'Union européenne, dans le cadre des garanties prévues par le RGPD (décision d'adéquation EU-US Data Privacy Framework).

La durée de conservation des données personnelles est fixée comme suit : S'il existe une relation commerciale, les données personnelles sont conservées de manière active durant toute la durée de cette relation et pour une durée de 10 ans après cette relation. S'il n'existe pas de relation commerciale, les données seront supprimées dans un délai de 2 ans à compter de la collecte des données.

L'utilisateur peut exercer son droit d'accès aux données le concernant, de rectification, d'effacement, demander une limitation du traitement, s'y opposer ou en demander la portabilité en contactant le responsable du traitement des données par mail : contact@aquascan.fr. Il peut également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), www.cnil.fr.

Les marques, logos et plus généralement tous les éléments de propriété intellectuelle sont la propriété de leur auteur, sont déposées et protégées à ce titre. Toute utilisation ou reproduction est interdite. Par ailleurs, les informations contenues sur ce site doivent être utilisées à des fins strictement personnelles. Toute utilisation, reproduction, copie, diffusion à des fins commerciales est interdite.

Les cookies sont de petits fichiers déposés sur votre terminal lors de la consultation du site. Les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session, sécurité des formulaires) sont déposés sans consentement. Les cookies de mesure d'audience et ceux des contenus tiers (vidéos YouTube, reCAPTCHA) ne le sont qu'avec votre accord, recueilli par le bandeau de consentement ; les refuser ne vous empêche pas d'utiliser le site. Vous pouvez modifier ou retirer votre choix à tout moment par le lien « Utilisation des cookies » en bas de chaque page.